Élection du maire et des adjoints

Le Conseil municipal se réunira le dimanche 5 juillet 2020, à 18 h dans la salle communale. Ordre du jour Délibérations Élection du Maire Fixation du nombre d’adjoints et élection N. B. Aucun vote par procuration n’est accepté pour cette séance. Le port du masque est obligatoire, l’accès du public dans la salle est limité… Lire la suite Élection du maire et des adjoints

Dispositions relatives aux élections

ÉLECTIONS MUNICIPALES À circonstances exceptionnelles, loi d’exception. Pour faire face à l’épidémie de covid-19, le Parlement a adopté le 22 mars 2020 une loi d’urgence, publiée au Journal officiel du 23 mars. Dans les lignes qui suivent, vous trouverez les dispositions applicables en la commune de Cobonne : L’élection des candidats élus à l’issue du scrutin… Lire la suite Dispositions relatives aux élections

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du 9 mars 2020

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le lundi 9 mars 2020 à 20 h 30 en la mairie de Cobonne. Ordre du jour : Délibérations Compte administratif 2019 en M14 Compte administratif 2019 en M49 Comptes de gestion de 2019 en M14 et M49 Affectation du résultat 2019 en M14 Affectation du résultat… Lire la suite Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du 9 mars 2020

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du 19 février 2020

La prochaine séance extraordinaire du Conseil municipal aura lieu le mercredi 19 février 2020 à 20 h 30 en la mairie de Cobonne. Ordre du jour : Délibération   Diagnostic et état initial de l’environnement du PLUi Approbation à l’échelle du territoire de la CCVD du diagnostic et à l’état initial de l’environnement et du… Lire la suite Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du 19 février 2020

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du 3 février 2020

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le lundi 3 février 2020 à 20 h 30 en la mairie de Cobonne. Ordre du jour : Délibérations Prix de la location de la salle pour une association située hors de la commune Déclassement d’une parcelle au village Questions diverses Réunion des Bourbous du 24/01/2020 Fuite… Lire la suite Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du 3 février 2020

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du 4 novembre 2019

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le lundi 4 novembre 2019 à 20 h 30 en la mairie de Cobonne. Ordre du jour : Délibérations Indemnité à l’agent recenseur pour le recensement de la population du 16/01/2020 au 15/02/2020 Déclassement d’une parcelle au village Questions diverses Nous rappelons que, sauf décision de siéger… Lire la suite Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du 4 novembre 2019

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du 7 octobre 2019

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le lundi 7 octobre 2019 à 20 h 30 en la mairie de Cobonne. Ordre du jour : Délibérations Adoption du nouveau règlement des cimetières et nomination des cimetières Frais de scolarité 2018/2019 par enfant Modification du nombre d’heures de l’agent des écoles Approbation de l’intervention régulière… Lire la suite Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du 7 octobre 2019