Cette page sert d’affichage public dans une optique de dématérialisation de l’administration. Vous y trouverez tous les arrêtés municipaux devant être portés à la connaissance du public.
- Arrêté municipal 2025-14 Elagage
- Arrêté municipal 2026-18 Axione-circulation
Délibérations des conseils municipaux :
frais-ecole-convention-gigors-dcm20260921-01
frais-cantine-convention-gigors-dcm20260921-02
DE2022_06_28 Appliquer la réforme sur les publicités des actes dématérialisés
dcm20260921-04-adhesion-contrat-groupe-cdg-risque-statutaires
dcm20260921-03-instauration-tvlh
DCM20260518-04-ccvd-convention-cadre-mutualisation
dcm20251215_01_mapa-attribution-lot