Fiche réflexe n°19 – Covid-19
Pour votre information : Fiche réflexe maires n°19
Arrêté portant interdiction accès parcs et aires de jeux
Pour votre information : Arrêté n° 26-2020-03-31-008 prolongation interdiction accès parcs
Fiche réflexe n°18 – Covid19
Pour votre information : Fiche réflexe maires n°18 Covid-19 procédure dispositif médico-psy population
Arrêté interdiction feu
ARRÊTÉ n° 26-2020-03-25-004 interdisant temporairement l’emploi du feu dans le département de la Drôme
Fiche réflexe maire n°16, Covid-19
Pour votre information : Fiche réflexe maires n°16
Annulation recherche de fuite et coupure d’eau
Compte tenu de l’actualité, la campagne de recherche de fuite qui devait occasionner une coupure de notre réseau d’eau dans la nuit du 1er au 2 avril est annulée.
Fiche réflexe des maires n°15 et avis HCSP
Pour votre information : Fiche réflexe maires n°15 Avis du Haut Conseil de la Santé Publique relatif à la prise en charge du corps d’un patient cas probable ou confirmé COVID-19 – CSP 24 mars 2020
Dispositions relatives aux élections
ÉLECTIONS MUNICIPALES À circonstances exceptionnelles, loi d’exception. Pour faire face à l’épidémie de covid-19, le Parlement a adopté le 22 mars 2020 une loi d’urgence, publiée au Journal officiel du 23 mars. Dans les lignes qui suivent, vous trouverez les dispositions applicables en la commune de Cobonne : L’élection des candidats élus à l’issue du scrutin… Lire la suite Dispositions relatives aux élections
Fiche réflexe n°14 – Covid-19
Pour votre information : fiche réflexe n°14
Fiche réflexe n°13 – Covid-19
Fiche réflexe maires n°13