Réunion du Conseil Municipal lundi 3 octobre 2016

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le lundi 3 octobre 2016 à 20 h 30 en la mairie de Cobonne.

Ordre du jour :

  • Présence de Christine VINCENT-GENOD de la CCVD pour présenter le SCOT
  • Délibérations
    1. Travaux patrimoine 2017 : accessibilité Église
    2. Demande de M. et Mme Ferrieux d’échange de parcelles
    3. Devis menuiserie
  • Avis du Conseil sur le permis de construire de Mme Delay
  • Questions diverses

Nous rappelons que, sauf décision de siéger à huis clos, le public est admis à y assister, sans toutefois pouvoir intervenir dans les débats.
Seul M. le Maire peut autoriser la prise de parole.