Réunion du Conseil Municipal mardi 9 janvier 2018

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le mardi 9 janvier 2018 à 20 h 30 en la mairie de Cobonne.

Ordre du jour :

  • Délibérations
    1. CCVD : Transfert de compétence PLU : approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT)
    2. CCVD : Transfert de compétence PLU : Financement dérogatoire
    3. Choix des entreprises suite aux différents appels d’offres relatif aux travaux sur les Bourbous
  • Questions diverses

Nous rappelons que, sauf décision de siéger à huis clos, le public est admis à y assister, sans toutefois pouvoir intervenir dans les débats.
Seul M. le Maire peut autoriser la prise de parole.

Laisser un commentaire