Réunion du Conseil Municipal lundi 5 juin 2017

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le lundi 5 juin 2017 à 20 h 30 en la mairie de Cobonne.

Ordre du jour :

  • Délibérations
    1. Modifications des statuts de la CCVD
    2. Décision modificative n° 1 en M14
    3. Renouvellement du Contrat Aidé
    4. Renouvellement du poste à temps partiel d’aide cantinière
    5. Nouveau règlement de la salle et caution pour le ménage
    6. Déclassement et régularisation de parcelles du Domaine Public au village au profit de M. Delcour
    7. Déclassement et régularisation de parcelles du Domaine Public au village au profit de M. et Mme Lothe
    8. Subvention exceptionnelle de 250 € pour la fête de la Musique du 20/06/2017 à Cobonne
  • Questions diverses

Nous rappelons que, sauf décision de siéger à huis clos, le public est admis à y assister, sans toutefois pouvoir intervenir dans les débats.
Seul M. le Maire peut autoriser la prise de parole.